mentions légales

Mentions légales
LE CERCLE DE VOILE DU CAP LEUCATE - Association loi 1901 et agréée par le Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie Associative (N° 01196 et 0236)

Président : Vincent ghoris

Adresse du siège : La Marina, Av de la pinède, 11370 PORT LEUCATE
Code NAF : 926C - Siret : 40806708000 015

Téléphone : 08.71.37.59.32 (coût d'un appel sur une ligne fixe)
Télécopie : 04.68.40.72.66
E-mail : cercledevoile@wanadoo.fr

> A propos des prix mentionnés sur le site : voir la rubrique correspondante

Droit d'auteur / Copyright

L'ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le présent site fait l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu'à des fins exclusivement privées (cercle familial) et sous réserve de ne pas modifier de tels éléments.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l'accord écrit des Glénans est constitutif d'un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site sont la propriété du cvcl ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de leur propriétaire.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Le cvcl ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L´ensemble des photographies et documents illustrant les produits proposés sur ce site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du cvcl.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Lien Hypertexte La mise en place de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site cercledevole.free.fr est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite du cvcl.

Le cvcl ne sauraient être tenus responsables du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, le cvcl se dégagent de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.